Raphaël Daubet


De: Raphaël Daubet
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances pour 2025
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
23 janvier 2025
par le Sénat dans sa séance du
22 janvier 2025
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances pour 2025
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances pour 2025
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances pour 2025"
JORFTEXT000051023259(source JORF)
nomination
24 Janvier 202524/01/2025
De: Raphaël DAUBET
Sénateur
Objet:
membres du Conseil supérieur de la construction et de l'efficacité énergétique
1° Pour le collège des parlementaires
Groupe:
Conseil supérieur de la construction et de l'efficacité énergétique
date_debut="2024-06-01"
JORFTEXT000049613932(source JORF)
nomination
30 Mai 202430/05/2024
De: Raphaël Daubet
Objet:
membre du conseil supérieur de la construction et de l'efficacité énergétique
Groupe:
Conseil supérieur de la construction et de l'efficacité énergétique
parlement="Sénat"
JORFTEXT000049172073(source JORF)
nomination
21 Février 202421/02/2024
De: Raphaël DAUBET
Objet:
membre du sénat
Sénat
Session extraordinaire 2022-2023
Liste communiquée par M. le ministre de l'intérieur
en application del'article 32 de l'ordonnance n° 58-1067 du
7 novembre 1958
portant loi organique sur le Conseil constitutionnel
Groupe:
Conseil constitutionnel
parlement="Sénat"
JORFTEXT000048133212(source JORF)
nomination
01 Octobre 202301/10/2023
De: Daubet (Raphaël, Frédéric)
maire de Martel, président d'une communauté de communes (Lot) ; 16 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="16"
nomme_par="Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000044361959(source JORF)
nomination
25 Novembre 202125/11/2021
De: Daubet (Raphaël, Frédéric)
Bordeaux
Objet:
1. Section Médecine
a) Candidats masculins
Groupe:
Service de santé des armées
JORFTEXT000000385847(source JORF)
admission
16 Octobre 199716/10/1997

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.